Le sport en entreprise : comment le financer ?

Le sport en entreprise : comment le financer ?

Le sport en entreprise est un sujet qui revient de plus en plus ces derniers temps. D’abord parce que les dirigeants, comme les collaborateurs, sont toujours plus nombreux à constater les bienfaits de l’activité physique sur les résultats de leur structure. En effet, ils sont plus de 90% à affirmer que la santé contribue aux performances de cette dernière. Ensuite, parce que le Gouvernement a décidé que la mise en place d’activités physiques en entreprise ne pourra plus être considérée comme un avantage en nature. C’est un gros frein qui s’envole pour les dirigeants et CSE. Pour autant, certains se posent encore la question du financement, qui reste un peu vague dans les esprits. Ai-je des charges supplémentaires à payer ? Qui paye pour mettre en place ces activités ? Et l’administratif dans tout ça ? Voici quelques éléments de réponse.

Une législation assouplie

« L’activité physique en entreprise offerte aux salariés ne pourra plus être considérée comme un avantage en nature. Nous l’avions annoncé lors de la présentation du plan héritage de l’Etat pour @Paris2024. C’est désormais officiel ! » Roxana Maracineanu, Ministre des Sports, le 16 décembre 2019. Mais qu’est-ce que cela veut dire ?

Annoncée dans le plan d’héritage de l’État pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, cette mesure est désormais officielle et opérationnelle. D’un point de vue financier, les entreprises n’auront plus à s’acquitter des 54% de charges sociales associées à la mise à disposition d’équipements sportifs ou activités physiques en entreprise. C’était jusqu’alors le dernier frein extérieur aux sociétés. Il n’est plus, et ce sont bien ces dernières qui vont pouvoir en profiter pour mettre en place du sport en entreprise.

Car, à l’heure actuelle, seulement 7% des entreprises incitent leurs collaborateurs à la pratique du sport. Que ce soit par la mise à disposition d’équipements, l’organisation de séances en interne ou le financement d’un abonnement, cela reste trop peu lorsque l’on connaît tous les bénéfices à tirer d’une telle pratique. Avec cette nouvelle donne, le Gouvernement attend une augmentation drastique de ce pourcentage. Mais attention ! La suppression des 54% de charges sociales est soumise à certaines conditions.

Ainsi, seules les entreprises finançant et mettant à disposition de tous leurs salariés des équipements sportifs, peu importe qu’elles gèrent ou louent ces derniers, seront exonérées de cotisations sociales. En revanche, les financements d’abonnements, ou de participation individuelle à des activités sport & bien-être, organisées en dehors de ces espaces, restent soumis à ces charges sociales.

Le financement à proprement parler

Les possibilités de financement du sport en entreprise sont diverses et variées. Le choix est propre à chaque structure et ne dépend que de celle-ci. Première option : une prise en charge totale de l’entreprise, que ce soit l’employeur ou le CSE. Les collaborateurs ne payent rien, et ont un accès gratuit aux équipements et/ou activités proposées. Certainement le plus facile pour éviter toutes sortes de calculs.

Il est également possible d’avoir un financement 100% collaborateurs. Plus facilement applicable dans les structures avec un grand nombre de salarié, ce mode de fonctionnement reste malgré tout l’un des plus utilisés. Logique lorsque l’on sait que 82% des entreprises de plus de 250 salariés proposent des initiatives en faveur du sport à ces derniers.

Troisième option : le co-financement. Cela peut passer par une cotisation régulière (mensuelle, trimestrielle, annuelle, etc.) des collaborateurs. C’est souvent le cas lorsqu’il existe une association sportive d’entreprise (ASE). Sinon, on parle d’une participation des collaborateurs. Certaines structures demandent aux employés qui souhaitent prendre part aux activités une contribution au paiement de celles-ci. On a donc un partage des coûts entre l’employeur (ou le CSE) et les collaborateurs.

Assurance et gestion

Du côté des assurances, certains points nécessitent bien souvent d’être éclaircis. À noter : les participants à du sport en entreprise ne sont pas obligés de souscrire à une assurance. Ils disposent, comme tout le monde, d’une assurance responsabilité civile. Celle-ci les couvre en cas de blessure causée à autrui.

Les aspects juridiques du sport en entreprise

En cas de blessure sans responsabilité d’autrui (claquage, entorse en retombant, etc.), le salarié doit bénéficier d’une « individuelle accident » ou d’une « garantie des accidents de la vie » pour être couvert à 100%. Cette assurance complémentaire n’est pas obligatoire. Ces blessures sont considérées comme des accidents de la vie privée.

Du côté des obligations légales, les entreprises mettant en place des activités physiques doivent disposer d’une trousse de secours. Celle-ci doit être à proximité du lieu de pratique. Doivent également être affichés les numéros à contacter en cas d’urgence, ainsi qu’une copie de l’attestation de contrat d’assurance de responsabilité civile.

Pour ce qui est de la gestion administrative, c’est bien entendu aux entreprises concernées de s’en occuper. Toutefois, Fiitli propose une prise en charge intégrale du processus. De l’audit initial aux retours post-séances, toute la communication sur la mise en place est assurée. Les entreprises n’ont rien à faire. Les collaborateurs ont juste à s’inscrire en deux minutes aux séances auxquelles ils souhaitent participer. Ils sont également invités à évaluer celles-ci.

On retiendra donc qu’il n’existe plus aucun frein qui ne soit pas propres aux entreprises dans la mise en place d’actions sport & bien-être en leur sein. Les possibilités de financement sont multiples, et adaptées à chaque structure. La gestion administrative d’une telle initiative dépendra du type de démarches que les entreprises enclencheront. Si ces dernières choisissent de créer une ASE, ou de financer des équipements sportifs, à elles de communiquer dessus. Si elles choisissent Fiitli, on s’occupe de tout !